Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AS DE COEUR
Numéro de dépôt :
1630319
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2000
Présentation de la marque AS DE COEUR
Déposée le 23 novembre 1990 par l'association loi 1901 ADERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AS DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS DE COEUR est expirée depuis le 23 novembre 2000.
ADERME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19